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Association LES COPROPRIETAIRES DE L'IMPASSE D'ARTIFEL

41 AV Général de Gaulle 30200 Bagnols-sur-Cèze
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association LES COPROPRIETAIRES DE L'IMPASSE D'ARTIFEL:

gestion administrative de la parcelle BI 26 dite:impasse d'Artifel sise sur la commune de Bagnols Sur Cèze; l'entretien technique de la dite parcelle ; la mise en place et l'application du mode d'utilisation de l'impasse conformément au règlement intérieur; la collecte des fonds nécessaires à la gestion et à l'entretien de cet impasse auprès de l'ensemble des utilisateurs de celle-ci qu'ils soient adhérents ou bénéficiant d'un droit de passage

Informations de l'association Association LES COPROPRIETAIRES DE L'IMPASSE D'ARTIFEL

  • Code objet social de l'association 022520
  • Numéro waldec de l'association W302005667
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 302P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 21-01-2009
  • Date de la dernière déclaration 21-01-2009
  • Date de publication JO de l’avis de création 21-02-2009
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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